Des séminaires en personne du CCDC se dérouleront près de chez vous : Inscrivez-vous maintenant

Compte tenu du grand nombre de nouveaux documents de construction qui seront bientôt publiés ou qui l’ont déjà été, le Comité canadien des documents de construction (CCDC) est ravi d’organiser ses premiers séminaires en personne depuis la pandémie. Ces séminaires seront dispensés à travers le Canada entre le 29 avril et le 17 mai par les auteurs eux-mêmes, et aideront les participants à utiliser et à appliquer les nouveaux documents suivants :

• CCDC 2CcQ « Contrat à forfait (Code civil du Québec) ».
• ACC 1CcQ « Contrat de sous-traitance à forfait (Code civil du Québec) ».
• CCDC 16 « Guide des modifications au contrat »
• CCDC 20 « Guide d’administration des contrats de construction »
• CCDC 220 « Cautionnement de soumission »
• CCDC 221 « Cautionnement d’exécution »
• CCDC 222 « Cautionnement de paiement de la main-d’œuvre et des matériaux »
• CCDC 2MA « Convention-cadre entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur »
• CCDC 4 « Contrat à prix unitaires »
• CCDC 18 « Contrat de travaux de génie civil »

Inscrivez-vous dès aujourd’hui pour réserver votre place!

Terre-Neuve-et-Labrador – INSCRIVEZ-VOUS (Présenté en anglais)

• St. John’s – lundi 13 mai (8h00 à 12h00)

Nouvelle-Écosse – ÉPUISÉ (Présenté en anglais) Envoyez un courriel à [email protected] pour vous inscrire sur la liste d’attente

• Dartmouth – mercredi 1er mai (8h30 à 12h30)

Nouveau-Brunswick – INSCRIVEZ-VOUS (Présenté en anglais)

• Moncton – mardi 30 avril (8h30 à 12h30)

Québec – INSCRIVEZ-VOUS (Présenté en français)

• Gatineau – jeudi 9 mai (8h30 à 12h30)
• Montréal – mercredi 8 mai (8h30 à 12h30)
• Québec – jeudi 16 mai (8h30 à 12h30)
• Saguenay – mercredi 15 mai (12h00 à 16h00)
• Sherbrooke – mardi 7 mai (8h30 à 12h30)
• Rimouski – vendredi 17 mai (8h30 à 12h30) (Nouveau!)

Ontario – INSCRIVEZ-VOUS (Présenté en anglais)

• Hamilton – mardi 30 avril (8h30 à 12h30)
• Kingston – lundi 13 mai (8h30 à 12h30)
• Niagara – lundi 29 avril (8h30 à 12h30)
• Thunder Bay – mardi 14 mai (8h30 à 12h30)
• Toronto – mardi 14 mai (8h30 à 12h30)

Manitoba – INSCRIVEZ-VOUS (Présenté en anglais)

• Brandon – jeudi 9 mai (12h00 à 16h00)
• Winnipeg – vendredi 10 mai (8h00 à 12h00)

Saskatchewan – INSCRIVEZ-VOUS (Présenté en anglais)

• Regina – jeudi 2 mai (8h30 à 12h30)
• Saskatoon – mercredi 1er mai (8h30 à 12h30)

Alberta – INSCRIVEZ-VOUS (Présenté en anglais)

• Edmonton – mercredi 15 mai (8h30 à 12h30)
• Grande Prairie – lundi 6 mai (8h30 à 12h30)
• Lethbridge – mercredi 8 mai (8h30 à 12h30)
• Lloydminster – mercredi 15 mai (8h30 à 12h30)
• Medicine Hat – vendredi 17 mai (8h30 à 12h30)
• Red Deer – jeudi 16 mai (8h30 à 12h30)

Colombie-Britannique – INSCRIVEZ-VOUS (Présenté en anglais)

• Kelowna – lundi 6 mai (8h30 à 12h30)
• Vancouver – jeudi 16 mai (8h30 à 12h30)
• Victoria – mardi 7 mai (8h30 à 12h30)

Yukon – INSCRIVEZ-VOUS (Présenté en anglais)

• Whitehorse – jeudi 9 mai (8h30 à 12h30)

Crédits de formation continue

Chaque séminaire de quatre heures a été accrédité par:

• Ordre des architectes du Québec (OAQ)
• Sceau d’or
• L’nstitut d’architecture de la Colombie-Britannique
• Ordre des architectes de l’Ontario
• Association des architectes de l’Alberta
• Conseil des permis d’architecte de Terre-Neuve-et-Labrador
• Association des architectes du Nouveau-Brunswick
• Association des architectes de la Nouvelle-Écosse

Nous tentons d’en acquérir d’autres. Demandez à votre association de perfectionnement professionnel si les séminaires du CCDC peuvent donner droit à des crédits de formation continue.

Prix

Prix : 390 $ + taxes (les personnes supplémentaires de la même organisation bénéficieront d’une réduction de 100 $) Les participants recevront également des exemplaires officiels des nouveaux documents, d’une valeur approximative de plus de 500 $!

Qui devrait y assister?

Ce séminaire s’adresse à toutes les parties prenantes du processus de construction, y compris les consultants, les maîtres d’ouvrage, les entrepreneurs, les gestionnaires de projets et autres parties.

Voici un aperçu de ce que vous apprendrez:

CCDC 2CcQ – « Contrat à forfait (Code civil du Québec) »

La publication prochaine du CCDC 2CcQ est une étape importante pour le CCDC. Cette version du contrat type à prix forfaitaire a été conçue pour être utilisée avec le Code civil du Québec. Les participants apprendront comment le CCDC 2CcQ fonctionne dans le cadre des aspects particuliers du système juridique de la province, y compris :

• Pourquoi une version propre au Code civil était nécessaire;
• La nouvelle étape du processus de transfert de projet : prêt pour la réception, sous réserve;
• La nouvelle étape du paiement final : prêt pour la réception, sans réserve;
• Le rôle du consultant quant à la réception des travaux;
• Fonctionnement de la retenue pour les travaux avec hypothèques légales.

CCDC 16 – « Guide des modifications au contrat »

Tout le monde sait que, dans le domaine de la construction, les modifications sont inévitables. Le nouveau CCDC 16, qui sera offert en 2024, aide les utilisateurs lorsque des modifications surviennent, minimisant les impacts et les conflits. Au cours de cette présentation, les intervenants expliqueront les concepts importants du guide, notamment :

• La philosophie du CCDC en matière de processus de modification;
• Les clauses qu’il faut connaître pour se protéger;
• La tarification des modifications et des majorations;
• Les droits de chaque partie dans le processus de modification;
• Ce qu’il faut savoir avant de procéder à un ordre de modification, à une directive de modification ou à une instruction supplémentaire;
• L’impact cumulé des créances de modification.

CCDC 20 – « Guide d’administration des contrats de construction »

La position du consultant en tant qu’administrateur du contrat est essentielle à la réussite du projet. Le CCDC 20 aide les maîtres d’ouvrage, les entrepreneurs et les consultants à comprendre leur rôle. Au cours de la présentation du nouveau guide, les participants apprendront ce qui suit :

• Inspection du travail par le consultant et d’autres agences d’inspection/d’essai;
• Le processus de paiement, y compris les délais, les retenues et les factures appropriées;
• Le processus d’inspection et d’acceptation des documents soumis (p. ex., dessins d’atelier);
• Le rôle du consultant quant à la facilitation de la résolution des conflits;
• Autres questions importantes, comme les substitutions, la clôture et la garantie.

Formulaires de cautionnement

De nouvelles versions des formulaires de cautionnement du CCDC (CCDC 220 « Cautionnement de soumission », CCDC 221 « Cautionnement d’exécution » et CCDC 222 « Cautionnement de paiement de la main-d’œuvre et des matériaux ») seront publiées en 2024. La présentation expliquera les changements introduits dans ces formulaires, notamment :

• La période de validité du cautionnement (CCDC 220);
• L’étape de projet « Prêt pour l’occupation » (CCDC 221);
• Les clauses relatives aux travaux provisoires et aux travaux d’atténuation (CCDC 221);
• Le nouveau processus de réclamation rationalisé comprenant des formulaires de notification et de réponse standard (CCDC 221, 222);
• La réduction des restrictions concernant le moment où une demande de réclamation peut être présentée (CCDC 222);
• Les clauses liées au Code civil du Québec (CCDC 220, 221, 222).

CCDC 2MA, 4 et 18

En novembre 2023, de nouvelles versions de trois formulaires de contrat ont été publiées, les mettant en conformité avec le CCDC 2 – 2020. Il s’agit notamment du CCDC 4 « Contrat à prix unitaires », du CCDC 18 « Contrat de travaux de génie civil » et du CCDC 2MA « Convention-cadre entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur ». Le CCDC 2MA établit les conditions contractuelles pour plusieurs projets faisant l’objet d’autorisations de travail distinctes. Ces trois documents et les changements importants qui y ont été apportés par rapport à leurs versions précédentes seront examinés dans le cadre du séminaire.

Veuillez envoyer un courriel à l’adresse [email protected] si vous avez des questions.