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Bulletins du CCDC

 
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Liste des bulletins Dates des bulletins

1 Introduction Révisé septembre 2004

2 Documents normalisés de construction du CCDC Révisé janvier 2005

3 CCDC 4 (1982) GC16 lois, avis, permis, et droits Révisé février 2002

4 non disponible Retiré novembre 1998

5 non disponible Retiré novembre 1998

6 Documents nouveaux et révisés Révisé novembre 1998

7 Utilisation de conditions supplémentaires avec les contrats normalisé du CCDC Révisé novembre 1998

8 non disponible Retiré août 2001

9 non disponible Retiré novembre 2002

10 CCDC 4 (1982) GC13 Demandes de paiement Révisé juin 2002

11 Le document « CCDC 4 - Marché à prix unitaires, 1982 » et l'application des taxes à la valeur ajoutée Mai 2003

11A non disponible Retiré août 2001

12 Clauses recommandés concernant les substances toxiques et dangereuses (inclues dans CCDC 4 - 1982) Révisé février 2002

13 Parteneriat Novembre 1998

14 Processus de règlement non judiciaire des différends Novembre 1998

15 Rôle du professionnel dans le règlement non judiciaire des conflits Novembre 1998

16 CCDC 2 (1994) Nouvelles pages 33R et 34R Novembre 1998

17 Garanties concernant la construction Novembre 1998

18 Problèmes de vocabulaire des garanties Novembre 1998

19 Heure de clôture des appels d'offres Septembre 2000

20 non disponible Retiré novembre 2004

21 Les déclarations solennelles : but et application pratique Révisé mai 2003

22 La clause de privilège Juin 2001

23 L'utilisation des sceaux de droit d'auteur du CCDC Juin 2001

24 Les spécifications et les polices d'assurance actuelles suffisent-elles aux besoins des contrats de construction d'aujourd'hui? Mars 2004

25 Clause normalisée d'indemnisation Janvier 2005

 
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